Subject: Re: SCI le temps des cèdres
From: Louis Legentil <[email-masked]>
To: Laurent Morelli <[email-masked]>
Date: Fri, 14 Sep 2018 16:03:45 +0200

Monsieur,

Je vous prie de trouver ci-après le texte du courrier envoyé avec votre
accord au conseil de Madame MENACHAUD et de Monsieur MIR ensuite de notre
rendez-vous de ce jour de 14h30 à 16h.

*Monsieur le Bâtonnier,*

*Je reprends attache avec vous en ma qualité de conseil de Monsieur Laurent
MORELLI, associé de la SCI LE TEMPS DES CEDRES.*

*Mon client me rejoint parfaitement sur la nécessité de sortir de cette
situation juridiquement inextricable par un accord honnête entre toutes les
parties.*

*Ayant pu faire le point complet avec mon client, il apparaît que la valeur
actuelle de l’ensemble immobilier est aujourd’hui bien supérieure à celle
du moment de l’achat (cf. estimation du notaire en date du 30/11/2017). *

*Il n’est pas non contestable que c’est Monsieur MORELLI qui a apporté
cette affaire à Madame MENACHAUD et à Monsieur MIR.*

*Si la libération des parts respectives en nature ou en numéraire de nos
clients peut prêter, pour tous les associés, à interprétation, il n’en
reste pas moins qu’ils sont aujourd’hui tous liés par le cadre juridique de
la SCI.*

*D’un point de vue juridique, à supposer l’estimation du notaire fiable, et
à en croire les statuts, la valeur correspondant aux parts de Monsieur
MORELLI peut donc être estimée à :*

*[205 (nombre de parts de M. MORELLI) / 1205 (nombre totale des parts)] x
[Valeur de la SCI, soit Actif (220.000 €) – Passif (total du montant des
comptes courant d’associés)]*

*A ce stade, je n’ai pas accès au montant exact du passif de la société et
ne peut faire une estimation plus précise. Je suis ouvert à toute
discussion sur ce point et vous remercie de me les transmettre si vous avez
en votre possession.*

*Il semblerait qu’à une époque, mon client avait proposé la somme de 37.400
€. Avec quelques ajustements sur le montant du passif, Monsieur MORELLI –
en l’absence d’éléments plus précis à sa disposition (il ne reçoit aucun
document de la part des gérants depuis début 2017) – estime aujourd’hui ses
parts à la somme de 30.000 €.*

*Les statuts indiquent que les apports en nature de Monsieur MORELLI ont
été entièrement libérés. Ces statuts ont été signés par Madame MENACHAUD et
par Monsieur MIR. C’est donc qu’ils en ont acceptés les termes et le
contenu.*

*Si aujourd’hui ils avancent que les apports en nature n’ont pas été
libérés, il leur appartient de le démontrer.*

*En l’état, Monsieur MORELLI souhaite donc s’en tenir à la réalité
juridique de ses liens avec ses associés. Si la sortie de mon client en sa
qualité d’associé doit être envisagée, c’est au juste prix qu’il conviendra
de le faire.*

*Mais comme je vous l’indiquais en introduction de mon propos, Monsieur
MORELLI est ouvert à la discussion pour parvenir à une solution
transactionnelle, rapide et non contentieuse. L’option d’une indemnisation
en nature et l’attribution d’un lot de l’ensemble immobilier peut également
être envisagée. *

*Je reste donc à vous lire sur la contre-proposition qui pourra être émise
par vos clients.*

*Vous souhaitant bonne réception. "*

Vous souhaitant bonne réception,

Votre bien dévoué.

*Louis LEGENTIL*
*Avocat *
17 Place de la République
21000 DIJON
Tel : 03 80 56 82 33
Tel portable : 06 87 30 80 88
Fax : 03 80 19 23 26
[email-masked]
*Case 19*

Le jeu. 13 sept. 2018 à 15:50, Louis Legentil <[email-masked]> a
écrit :

> Monsieur,
>
> J'ai des nouvelles de l'avocat adverse.
> Il faut faire un point complet sur la situation.
> Pouvez-vous venir demain à mon cabinet ?
> 14 heures 30 ?
>
> A vous lire,
>
> Votre bien dévoué.
>
> *Louis LEGENTIL*
> *Avocat *
> 17 Place de la République
> 21000 DIJON
> Tel : 03 80 56 82 33
> Tel portable : 06 87 30 80 88
> Fax : 03 80 19 23 26
> [email-masked]
> *Case 19*
>
>
>
> Le lun. 13 août 2018 à 15:41, Laurent Morelli <[email-masked]> a
> écrit :
>
>> Bonjour Me Legentil,
>>
>>   Avez-vous des nouvelles de Me Gerbeau ?
>>
>>  Bien cordialement,
>>  Laurent Morelli
>> Tél.: 03 73 27 09 75
>>
>> >
>>
>