PROCES-VERBAL DE ASSEMBLEE GENERALE DU 25/02/2015

Tous les associés de la SCI « LE TEMPS DES CEDRES »  étaient présents : 

   Mme Aline Menachaud,

   M. Ghislain MIR,

   M. Laurent Morelli,

on pris les résolutions suivantes à l’unanimité :

Première résolution :
	
Allocation de diverses parties de la propriété aux différents actionnaires et activités :

-	La maison dite « du bas » est allouée à l’utilisation M. Ghislain Mir. La véranda et le garage de cette maison pourront être utilisés par tous les actionnaires pour d’autres activités  ( formations, activités associatives voire professionnelles, bricolage ).

-	La maison dite « du haut » est allouée à l’utilisation de Melle Aline Menachaud. La véranda de cette maison étant destinée à servir de cabinet à l’activité d’ostéopathe de Melle Aline Menachaud et éventuellement à d’autres thérapeutes.

-	Le bâtiment de garages « du haut » est alloué à l’utilisation de M.Laurent Morelli avec le but de le transformer en habitation. Le garage situé le plus haut pourra être utilisé par tous les actionnaires pour des activités de bricolage.

-	Chacun pourra utiliser comme il le souhaite le terrain aux alentour de « son » bâtiment, la limite entre la maison du haut et les garages du haut étant fixé par le chemin qui se situe entre les deux.

-	Le reste de la propriété : terrain, chemin et serres restent à l’utilisation et à l’entretien de l’ensemble des actionnaires.

La répartition est faite ainsi dans le but d’avoir une répartition des bâtiments alloués qui reflète la répartition des parts sociales.

L’ensemble des utilisations des lieux se faisant de le respect de la vie privé, avec le consentement des personnes concernées, dans un esprit d’entraide, d’équité et de bienveillance.

Deuxième résolution :
	
Afin de concilier les possibilité de financer les travaux de la SCI et de ses actionnaires avec la volonté de rénover rapidement de certains actionnaires notamment de Ghislain, nous décidons :

-	Que chaque actionnaire est libre d’investir sur ses propres deniers et/ou sur sa force de travail dans les locaux qui lui ont été alloué par la première résolution.

-	Que les investissements qui seront fait par chaque actionnaire sont réputé en proportion avec le pourcentage de part détenu par chacun. Ces investissements ne pourrons donc en aucun cas changer le pourcentage de part détenu par chaque actionnaire.

Troisième résolution :

Ces deux premières résolutions sont mise en place pour une durée indéfinie. Elles pourront être remises en cause soit par un changement de répartition du capital ( cession de parts entre actionnaires ) soit par la volonté unanime des actionnaires.

Quatrième résolution :

Le présent compte rendu pourra servir de base à un futur règlement intérieur.

Cinquième résolution :

La construction de cabane, yourte, tipi ou autre habitat léger ainsi que la coupe d’arbre est soumise à l’approbation unanime des actionnaires.

De tout ce qui précède, il a été dressé le présent procès-verbal signé par les trois associés.

Le 25/02/2015 à Dijon	  	

   Mme Aline Menachaud,                    M Ghislain MIR,                       M Laurent Morelli,